Accueil > Mentions légales

Mentions légales

Informations éditeur

Ce site est édité par le Centre Hospitalier Eure-Seine.

Nom commercial : CH Eure-Seine

Siège social : rue Léon Schwartzenberg – 27015 Evreux CEDEX

Téléphone : 02 32 33 80 00

Droits d'auteu r

La présentation et le contenu de ce site constituent ensemble une œuvre protégée par les conventions internationales et les lois en vigueur sur la propriété intellectuelle et notamment le droit d'auteur, la concurrence déloyale et les marques déposées. Aucune reproduction ou représentation ne peut avoir lieu sans le consentement écrit et préalable du CH Eure-Seine. Malgré tous les soins apportés à la réalisation de ce site et à son actualisation régulière, des erreurs peuvent s'être glissées dans les informations et/ou documents présentés. Les utilisateurs du site procéderont donc à toutes vérifications utiles, la responsabilité de l'éditeur ne pouvant être engagée à raison d'éventuelles erreurs.

  • Juridiction applicable  :

Tout litige en lien avec l’utilisation du site est soumis au droit français. En dehors des cas où cela n’est pas permis par la loi, il est fait attribution exclusive du tribunal compétent de Rouen.

  •  Liens hypertextes  :

Le Centre Hospitalier Eure Seine peut proposer des liens vers des sites tiers. Le Centre Hospitalier Eure Seine n’est pas responsable de ces sites ni de l’usage qui peut en être fait. 

  • Accès aux services  :

L’accès aux services est disponible 24 heures sur 24, 7 jours sur 7. Le Centre Hospitalier Eure Seine peut cependant être amené à les interrompre momentanément pour raison de maintenance.

Informations hébergeur

CH Eure-Seine, Direction du Système d’Information, rue Léon Schwartzenberg – 27015 Evreux CEDEX 

12 mai 2023